| Protégé B une fois rempli | ||||||||||||||||||||
| Partie 3 – Calcul de vos cotisations au RPC/RRQ pour le revenu d'emploi | ||||||||||||||||||||
| Inscrivez votre maximum des gains ouvrant droit à pension du RPC selon le tableau du calcul proportionnel mensuel à la page 2 en utilisant |
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| le nombre de mois de la ligne A de la partie 2. | (maximum 66 600 $) | 1 | ||||||||||||||||||
| Inscrivez votre maximum des gains ouvrant droit à pension du RRQ selon le tableau du calcul proportionnel mensuel à la page 2 en utilisant |
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| le nombre de mois de la ligne B de la partie 2. | (maximum 66 600 $) | 2 | ||||||||||||||||||
| Total des gains ouvrant droit à pension du RPC : | ||||||||||||||||||||
| Inscrivez le total de la case 26 de tous vos feuillets T4 (maximum 66 600 $ par feuillet) dont la | ||||||||||||||||||||
| province d'emploi n'est pas le Québec (si la case 26 est vide, inscrivez le montant de la case 14). | 50339 | 3 | ||||||||||||||||||
| Total des gains ouvrant droit à pension du RRQ : | ||||||||||||||||||||
| Inscrivez le total de la case 26 de tous vos feuillets T4 (maximum 66 600 $ par feuillet) dont la | ||||||||||||||||||||
| province d'emploi est le Québec (si la case 26 est vide, inscrivez le montant de la case 14). | 50329 | + | 4 | |||||||||||||||||
| Ligne 3 plus ligne 4 | Total des gains ouvrant droit à pension | = | 5 | |||||||||||||||||
| Régime de pensions du Canada | ||||||||||||||||||||
| Inscrivez le montant de la ligne 3. | 6 | |||||||||||||||||||
| Inscrivez le montant de la ligne 5. | 7 | |||||||||||||||||||
| Ligne 6 divisée par ligne 7 (doit comporter 5 chiffres après la virgule) | = | 8 | ||||||||||||||||||
| Inscrivez le montant de la ligne 1. | x | 9 | ||||||||||||||||||
| Ligne 8 multipliée par ligne 9 | = | 10 | ||||||||||||||||||
| Inscrivez le montant le moins élevé : ligne 3 ou ligne 10. | 11 | |||||||||||||||||||
| Montant de la ligne 8 (doit comporter 5 chiffres après la virgule). | 12 | |||||||||||||||||||
| Inscrivez votre maximum de l'exemption de base pour le RPC selon le tableau du calcul proportionnel mensuel à la page 2 en utilisant |
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| le nombre de mois de la ligne A de la partie 2. | (maximum 3 500 $) | x | 13 | |||||||||||||||||
| Ligne 12 multipliée par ligne 13 | Exemption de base pour le RPC | = | ► | – | 14 | |||||||||||||||
| Gains soumis aux cotisations au RPC : | ||||||||||||||||||||
| Ligne 11 moins ligne 14 (si négatif, inscrivez « 0 ») | = | 15 | ||||||||||||||||||
| Total des cotisations réelles sur les gains ouvrant droit à pension du RPC : | ||||||||||||||||||||
| Inscrivez le total des cotisations au RPC déduites selon la case 16 de tous vos feuillets T4. | 50340 | •16 | ||||||||||||||||||
| Cotisations de base réelles sur les gains ouvrant droit à pension du RPC : | ||||||||||||||||||||
| Montant de la ligne 16 | x 83,1933% = | – | 17 | |||||||||||||||||
| Cotisations bonifiées réelles sur les gains ouvrant droit à pension du RPC : | ||||||||||||||||||||
| Ligne 16 moins ligne 17 | = | 18 | ||||||||||||||||||
| Cotisations de base requises sur les gains ouvrant droit à pension du RPC : | ||||||||||||||||||||
| Montant de la ligne 15 | x 4,95% = | (maximum 3 123,45 $) | 19 | |||||||||||||||||
| Cotisations bonifiées requises sur les gains ouvrant droit à pension du RPC : | ||||||||||||||||||||
| Montant de la ligne 15 | x 1% = | (maximum 631,00 $) | + | 20 | ||||||||||||||||
| Total des cotisations requises sur les gains ouvrant droit à pension du RPC : | ||||||||||||||||||||
| Ligne 19 plus ligne 20 | = | 21 | ||||||||||||||||||
| RC381 F (23) | Page 4 de 12 | |||||||||||||||||||
| Protégé B une fois rempli | ||||||||||||||||||||
Partie 3 – Calcul de vos cotisations pour le RPC/RRQ pour le revenu d'emploi (suite) |
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| Régime de rentes du Québec | ||||||||||||||||||||
| Inscrivez le montant de la ligne 2 de la page précédente. | 22 | |||||||||||||||||||
| Inscrivez le montant de la ligne 10 de la page précédente. | – | 23 | ||||||||||||||||||
| Ligne 22 moins ligne 23 (si négatif, inscrivez « 0 ») | = | 24 | ||||||||||||||||||
| Inscrivez le montant le moins élevé : ligne 4 de la page précédente ou ligne 24. | 25 | |||||||||||||||||||
| Inscrivez votre maximum de l'exemption de base pour le RRQ | ||||||||||||||||||||
| selon le tableau du calcul proportionnel mensuel à la page 2 en utilisant | ||||||||||||||||||||
| le nombre de mois de la ligne B de la partie 2. | (maximum 3 500 $) | 26 | ||||||||||||||||||
| Inscrivez le montant de la ligne 14 de la page précédente. | – | 27 | ||||||||||||||||||
| Ligne 26 moins ligne 27 | ||||||||||||||||||||
| (si négatif, inscrivez « 0 ») | Exemption de base pour le RRQ | = | ► | – | 28 | |||||||||||||||
| Gains soumis aux cotisations au RRQ : | ||||||||||||||||||||
| Ligne 25 moins ligne 28 (si négatif, inscrivez « 0 ») | = | 29 | ||||||||||||||||||
| Total des cotisations réelles sur les gains ouvrant droit à pension du RRQ : | ||||||||||||||||||||
| Inscrivez le total des cotisations au RRQ déduites selon la case 17 de tous vos feuillets T4. | 50330 | •30 | ||||||||||||||||||
| Cotisations de base réelles sur les gains ouvrant droit à pension du RRQ : | ||||||||||||||||||||
| Montant de la ligne 30 | x 84,375% = | – | 31 | |||||||||||||||||
| Cotisations bonifiées réelles sur les gains ouvrant droit à pension du RRQ : | ||||||||||||||||||||
| Ligne 30 moins ligne 31 | = | 32 | ||||||||||||||||||
| Cotisations de base requises sur les gains ouvrant droit à pension du RRQ : | ||||||||||||||||||||
| Montant de la ligne 29 | x 5,4% = | (maximum 3 407,40 $) | 33 | |||||||||||||||||
| Cotisations bonifiées requises sur les gains ouvrant droit à pension du RRQ : | ||||||||||||||||||||
| Montant de la ligne 29 | x 1% = | (maximum 631,00 $) | + | 34 | ||||||||||||||||
| Total des cotisations requises sur les gains ouvrant droit à pension du RRQ : | ||||||||||||||||||||
| Ligne 33 plus ligne 34 | = | 35 | ||||||||||||||||||
| Inscrivez le montant de la ligne 17 de la page précédente. | 36 | |||||||||||||||||||
| Inscrivez le montant de la ligne 31. | + | 37 | ||||||||||||||||||
| Ligne 36 plus ligne 37 | Total des cotisations de base réelles | = | ► | 38 | ||||||||||||||||
| Inscrivez le montant de la ligne 18 de la page précédente. | 39 | |||||||||||||||||||
| Inscrivez le montant de la ligne 32. | + | 40 | ||||||||||||||||||
| Ligne 39 plus ligne 40 | Total des cotisations bonifiées réelles | = | ► | + | 41 | |||||||||||||||
| Ligne 38 plus ligne 41 | Total des cotisations réelles | = | 42 | |||||||||||||||||
| Inscrivez le montant de la ligne 19 de la page précédente. | 43 | |||||||||||||||||||
| Inscrivez le montant de la ligne 33. | + | 44 | ||||||||||||||||||
| Ligne 43 plus ligne 44 | Total des cotisations de base requises | = | ► | 45 | ||||||||||||||||
| Inscrivez le montant de la ligne 20 de la page précédente. | 46 | |||||||||||||||||||
| Inscrivez le montant de la ligne 34. | + | 47 | ||||||||||||||||||
| Ligne 46 plus ligne 47 | Total des cotisations bonifiées requises | = | ► | + | 48 | |||||||||||||||
| Ligne 45 plus ligne 48 | Total des cotisations requises | = | 49 | |||||||||||||||||
| Inscrivez le montant de la ligne 42. | 50 | |||||||||||||||||||
| Inscrivez le montant de la ligne 49. | – | 51 | ||||||||||||||||||
| Ligne 50 moins ligne 51 (si négatif, inscrivez « 0 ») (3) | = | 52 | ||||||||||||||||||
| (3) Si ce montant est négatif, vous pourriez être en mesure de verser des cotisations supplémentaires. Pour les résidents d'une province ou d'un territoire autre que le Québec, consultez le formulaire CPT20, Choix de verser des cotisations au Régime de pensions du Canada. Pour les résidents du Québec, consultez la ligne 445 du Guide de la déclaration de revenus de Revenu Québec. |
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